Étude de cas : Certification EAC des pièces automobiles TR CU 018/2011 "Sur la sécurité des véhicules à roues" | WWG
WWG possède une vaste expérience dans la certification EAC de différents types d’équipements. Sur la base de cette expérience, nous affons dans notre bloc de nouvelles cas de certification typiques. Cette fois, nous aimerions parler de la certification des pièces automobiles.
Pour exporter des pièces automobiles vers les pays tr CU (Russie, Bélarus, Kazakhstan, Arménie et Kirghizistan), une confirmation de la conformité conformément à la réglementation technique de l’Union douanière eurasienne (TR CU) 018/2011 "Sur la sécurité des véhicules à roues" est nécessaire.
La liste des produits visés par cette TR CU comprend 98 noms de produits, parmi eux il ya des véhicules à roues des catégories L, M, N et O, destiné à fonctionner sur la voie publique (ci-après appelé véhicules), ainsi que le châssis, et aussi des pièces de voiture, par exemple:
- Moteurs automobiles;
- Réservoirs de carburant;
- Mécanismes de freinage;
- Assemblages et parties de la direction du véhicule (par exemple, barres de direction, volants, direction assistée);
- Roues;
- Pneus de véhicule;
- Phares;
- Bougies d’allumage;
- Etc.
Dans la plupart des cas, la confirmation de la conformité se fait sous la forme d’un certificat; il existe également des produits pour lesquels une déclaration de conformité peut être émise. Pour les composants qui ne sont pas assujettis à la certification, une décision d’exemption peut être rendue. La décision d’exemption confirme que les produits ne sont pas assujettis à la certification obligatoire et aident à éviter les questions aux douanes.
La validité maximale d’un certificat et d’une déclaration de conformité au TR CU 018 est de 4 ans.
Pour le certificat, un contrôle d’inspection doit être effectué. Pour un certificat de validité de 3 ans, il est effectué une fois, après la 1ère année de validité du certificat. Pour un certificat de 4 ans, il est effectué deux fois, après la 1ère et la 3ème année.
Des échantillons d’essai sont nécessaires pour réussir une procédure de contrôle d’inspection. Nous pouvons vous aider avec le dédouanement des échantillons d’essai.
La liste des documents nécessaires pour demander le certificat TR CU 018 :
- Documents d'enregistrement du représentant local;
- Lettre à la personne autorisée par le fabricant (au demandeur);
- Catalogue de produits avec des domaines d’application;
- Échantillons des produits;
- Articles de tous les produits déclarés*.
*Veuillez noter que selon les exigences de TR CU 018, tous les numéros d’article des pièces automobiles devraient être énumérés entièrement. Aucune valeur chiffrée dans l’identification des pièces n’est autorisée.
Si vous êtes prêt à lancer votre procédure de certification ou si vous avez des questions concernant la certification EAC, veuillez nous contacter à inquiry@wwg.eu.com