Exigences de l’étiquette EAC pour des produits antidéflagrants (TR CU 012/2011)
Afin d’exporter des équipements de localisation dangereuse vers l’union douanière, un certificat de conformité au règlement technique « Sur la sécurité des équipements fonctionnant dans un environnement dangereux » (TR CU 012/2011 EAC) pour les produits antidéflagrants est requis.
Il existe des exigences spéciales pour les produits antidéflagrants qui sont exportés vers TR CU. Ils doivent être marqués à un endroit bien en vue sur la partie principale de l’équipement. L’étiquette doit être claire et durable, même avec une corrosion chimique possible.
L’étiquetage des ex-produits devrait comprendre :
- Nom du fabricant ou de sa marque déposée;
- Désignation du type d’équipement;
- Année de fabrication de l’équipement;
- Désignation du groupe et du niveau de protection contre les explosions des engins;
- Ex- signe indiquant que l’équipement électrique satisfait aux normes de protection contre les explosions d’un type particulier - pour l’équipement électrique;
- Désignation du type de protection;
- Désignation du groupe d’équipement;
- Pour les équipements du groupe II - la désignation de la classe de température, ou la température maximale de surface, ou les deux. Si ces deux données sont indiquées sur l’étiquette, la classe de température doit être indiquée en dernier, entre parenthèses;
- Numéro de série, sauf :
- Raccords de connexion;
- Équipement de petite taille avec une surface limitée (le numéro de lot peut être considéré comme une alternative au numéro de série);
- Nom ou signe de l’organisme de certification et numéro de certificat (lors de la délivrance du certificat);
- Conditions particulières pour une utilisation sûre, si nécessaire. Dans ce cas, le signal « X » devrait être placé après le marquage de protection contre les explosions ou le numéro du « dossier technique ». Au lieu d’un X, un avertissement peut être utilisé ;
- Tout autre marquage supplémentaire prescrit par des normes spécifiques de protection contre les explosions;
- Tout marquage requis par les normes pour les équipements d’un type particulier.
Dans le cas de l’utilisation de différentes parties d’équipements avec différents types de protection contre les explosions, chaque partie correspondante du marquage devrait avoir une désignation du type de protection contre les explosions.
Si plusieurs types de protection contre les explosions sont utilisés dans l’équipement, la désignation du type principal de protection contre les explosions doit être mise en premier, puis d’autres types.
Sur les petits équipements à surface limitée, l’étiquette peut être réduite, mais, néanmoins, le marquage devrait inclure:
- Nom ou marque déposée du fabricant;
- Désignation du type de protection;
- Ex- signal et désignation du type de protection contre les explosions - pour le matériel électrique;
- Nom ou signe de l’organisme de certification;
- Désignation du type d’équipement électrique ou d’ex-composant - pour le matériel électrique;
- Numéro de certificat;
- Le signe X, si nécessaire;
- Le signal X pour le matériel électrique, s’il est fourni, ou le signal U pour le composant Ex.
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